Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DOMAINE CHANT DES DUCS
Numéro de dépôt :
1718081
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE CHANT DES DUCS
Déposée le 9 février 1990 par Cave coopérative vinicole de GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE CHANT DES DUCS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cave coopérative vinicole de GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mars 1995 - RENONCIATION TOTALE n°183527 - Publication au BOPI 1995-03-27