Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE CHANT DES DUCS
Cave coopérative vinicole de GIGONDAS

Numéro de dépôt :
1718081
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque DOMAINE CHANT DES DUCS

Déposée le 9 février 1990 par Cave coopérative vinicole de GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE CHANT DES DUCS »

Le déposant est Cave coopérative vinicole de GIGONDAS, domicilié(e) 84190 GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.M.I - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cave coopérative vinicole de GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : PETIT BARON , LA DAME DE MONTMIRAIL , PITCHOUNET , LA DAME DE BEAUMIRAIL , LE BARON DES ADRETS , DOMAINE HAUTE BOISSIERE , BEAUMIRAIL , LA FONT LOUISIANE , DOMAINE DE LA SOUCHIERE , LE POT DU BARRY


Cave coopérative vinicole de GIGONDAS - 84190 GIGONDAS - France


T.M.I - France


Inscription le 27 mars 1995 - RENONCIATION TOTALE n°183527 - Publication au BOPI 1995-03-27

Vins exclusivement de Pays ou d'Appelation d'Origine, eaux-de-vie exclusivement d'Appelation d'Origine boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie